Le Conseil Communautaire

74 élus au service d'un même territoire

Le Conseil Communautaire, organe délibérant, est composé de 74 élus, Maires, Adjoints ou Conseillers, délégués par leur Conseil Municipal respectif. Le nombre des délégués par commune a été fixé lors de la création de la Communauté au prorata du nombre d’habitants de chaque commune. Leur nombre peut varier de 2 à 7.

Bien qu’élus au sein des Conseils Municipaux, les Conseillers Communautaires représentent l’ensemble des habitants du territoire de Coeur de Caux et assument leurs responsabilités décisionnelles dans une optique qui dépasse le strict intérêt communal. Les Elus Communautaires sont élus pour la durée de leur mandat municipal (soit 6 ans).

Voir les 74 Elus communautaires

Le Conseil Communautaire élit le Bureau, organe exécutif de la Communauté de Communes, composé de 15 membres. Il vote les Budgets, valide les comptes et délibère sur les actions et projets de l’exécutif. Il désigne en son sein les membres des différentes Commissions Communautaires dont le nombre est déterminé par le Bureau. Chaque délégué peut faire partie de trois commissions au maximum.

Première séance du Conseil Communautaire, présidée par M. Philippe DELAMARE

Répartition des élus par commune depuis 2001 :

- Alvimare = 3
- Ancourteville s/ Héricourt = 3
- Auzouville-Auberbosc = 3
- Bennetot = 3
- Bermonville = 3
- Beuzeville la Guérard = 3
- Cleuville = 3
- Cléville = 3
- Cliponville = 3
- Envronville = 3
- Fauville en Caux = 7

- Foucart = 3
- Hattenville = 5
- Normanville = 5
- Ricarville = 3
- Rocquefort = 3
- Saint Pierre Lavis = 3
- Sainte Marguerite sur Fauville = 3
- Sommesnil = 2
- Thiouville = 3
- Trémauville = 2
- Yébleron = 5

Le Conseil Consultatif des Maires

La Communauté de Communes a souhaité mettre en place un Conseil Consultatif des Maires, constitué des Maires des 22 communes de Coeur de Caux. Cette disposition originale permet à l’exécutif communautaire de recueillir l’avis des Maires avant toutes décisions ou projets importants (mise en place de la REOM, par exemple).